Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM.CLAUSE
/
CLAUSE JARDIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAUSE JARDIN
HM.CLAUSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1613032
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030
CLAUSE JARDIN de HM.CLAUSE

Présentation de la marque CLAUSE JARDIN

Déposée le 31 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HM.CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAUSE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HM.CLAUSE domicilié(e) r ue Louis Saillant - Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CLAUSE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLAUSE JARDIN arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

HM.CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CALEBRINI , JOUR DE FETE , CLAUSE VEGETABLE SEEDS , FERRY-MORSE , GALLERY , CLAUSE JARDIN , JACHERES FLEURIES , (Marque figurative) , BABYFINO


HM.CLAUSE, Société par Actions Simplifiée - r ue Louis Saillant - Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 435480546


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 28 août 2000 n°2180842 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236686 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 9 juin 1992 - Transmission de propriété n°63740 - Publication au BOPI 1992-06-09

Inscription le 7 juin 2010 - Changement de dénomination n°525565 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 7 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°525562 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 7 juin 2010 - Changement de dénomination n°525564 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 7 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525563 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444153 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-22

Inscription le 7 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°797278 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Renouvellement sans limitation le 11 août 2020 n°2756721 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt;

Services de jardinage.